Le règlement local de l’urbanisme de la commune et ses annexes, (approuvé le 24 novembre 2006).
1- rapport de présentation
2- Plan d’aménagement de développement durable (PADD)
3- Règlement
Pièces graphiques
Plan de voirie et des courbes de niveaux
Type de voirie
Courbes de niveaux altimétrie
Emplacements réservés
4 – Servitudes d’utilité publique
Sites et zones archéologiques
Annexes des servitudes
5 – Les risques et les nuisances
A. Les risques
Le plan de prévention des risques inondations et incendies de forêts (PPRI et PPRIF) :
https://urlr.me/pKTb5
Cartes des risques
https://urlr.me/ps2r4
Les risques liés aux argiles gonflantes
B. Les nuisances
Les nuisances et risques contre le bruit des infrastructures de transport
6 – Annexes sanitaires
A. Les réseaux
B. Les déchets
Trier ses déchets (ménagers, verts, tri sélectif…)
https://grandpicsaintloup.fr/vivre-ici/mes-dechets/trier-ses-dechets/
C. L’eau
D. Zonage d’assainissement
