Mentions légales

PROPRIÉTÉ
Le site https://mairielesmatelles.fr est la propriété de la Mairie des Matelles.

ÉDITEUR
Mairie des Matelles, 70, avenue du Val de Montferrand
34270 Les Matelles
Tel : 04 67 84 18 68
Contact : mairie@mairiedesmatelles.fr

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Alain BARBE, Maire > Mail de contact

HÉBERGEMENT
SARL O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00024.  SARL au capital de 100 000€

CONCEPTION ET GESTION DU SITE
Ce site a été conçu et réalisé par RBcom Design.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
La Mairie des Matelles

Ce site Internet est mis à jour et géré régulièrement. Vous pouvez contacter le webmaster par mail ou à l’adresse postale suivante : Site internet de la mairie des Matelles, 70, avenue du Val de Montferrand. 34270 Les Matelles.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reproduction, partielle ou totale à usage collectif y compris pour les documents photographiques, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Mairie des Matelles. La reproduction d’une citation courte reste possible, assortie de la mention : ” Article paru sur le site mairiedesmatelles.fr”. Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu source du site mairiedesmatelles.fr.

Mise à disposition des informations
Les liens hypertextes vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du responsable de la publication, que ce soit en terme de contenus que de conditions d’accès.

Vous pouvez connaître les dispositifs mis en œuvre pour la protection des données personnelles et la gestion des cookies en consultant la page de Politique de confidentialité.